Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B 4
Numéro de dépôt :
1353139
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
22/04/1996
Présentation de la marque B 4
Déposée le 22 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BIDEGAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « B 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B 4 est expirée depuis le 22 avril 1996.
Etablissements BIDEGAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41