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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERTHOUD
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DISCOVOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOVOL
ETABLISSEMENTS BERTHOUD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95576842
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque DISCOVOL

Déposée le 21 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERTHOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERTHOUD domicilié(e) Alex, 01810 GROISSIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 770 201 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque DISCOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOVOL est expirée depuis le 21 juin 2005.

ETABLISSEMENTS BERTHOUD a également déposé les autres marques suivantes : MINIVOL , PINCE-CROC


ETABLISSEMENTS BERTHOUD (Société Anonyme) - Alex, 01810 GROISSIAT - France - SIREN 770201333


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Jeux, jouets, articles de sport, c'est-à-dire disque à lancer.