Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAQUETINE
Numéro de dépôt :
1746313
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2001
Présentation de la marque CAQUETINE
Déposée le 9 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements BERTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAQUETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAQUETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAQUETINE est expirée depuis le 9 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06