ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3106877
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
Présentation de la marque TREFINES
Déposée le 20 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TREFINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE domicilié(e) Route d'Etain Zone Industrielle - 55100 - VERDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 714 388 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.
La marque TREFINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE, société par actions simplifiée - Route d'Etain Zone Industrielle - 55100 - VERDUN - France - SIREN 347714388
NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France
Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366881 - Publication au BOPI 2003-03-13
Inscription le 13 mars 2003 - Changement de dénomination n°366882 - Publication au BOPI 2003-03-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2011 n°2469855 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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