Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIABLO
ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93494798
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013

Présentation de la marque DIABLO

Déposée le 30 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIABLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE domicilié(e) Zone Industrielle, Route d'Etain,55100 VERDUN (dossier no 2251594) - 55100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 420 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2251594) - 92300 - France.

La marque DIABLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIABLO est expirée depuis le 23 octobre 2013.

ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BERNI , LES ECOFINES , BERNI , BERNI – 1954 – , LES FRENCH STICKSS , TREFINES


ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE, Société anonyme - Zone Industrielle, Route d'Etain,55100 VERDUN (dossier no 2251594) - 55100 - France - SIREN 485420061


NOVAGRAAF France Conseils en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2251594) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251594 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 23 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377986 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 23 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377985 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 23 septembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°377984 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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