Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"SULVA"
ETABLISSEMENTS BERNARDON

Numéro de dépôt :
1204475
Date de dépôt :
19/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque "SULVA"

Déposée le 19 mai 1982 par ETABLISSEMENTS BERNARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SULVA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BERNARDON,, domicilié(e) 18, rue de la Pépinière, 75008 PARIS (dossier no 2005030) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2005030) - France.

La marque "SULVA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "SULVA" est expirée depuis le 19 mai 2002.

ETABLISSEMENTS BERNARDON a également déposé les autres marques suivantes : PRESAGE , PROMESSE , SULVAFLEX , PEXIA , SULVA , ASULVA


ETABLISSEMENTS BERNARDON - 18, rue de la Pépinière, 75008 PARIS (dossier no 2005030) - France


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2005030) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1992 n°2005030 - Publication au BOPI 1992-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Pelotes hypo-gastriques et autres analogues, corsets, corsets-sangles et sangles.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.