ETABLISSEMENTS BERNARD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3138569
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2021
Présentation de la marque OCACHANGE
Déposée le 21 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OCACHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BERNARD domicilié(e) 519, avenue de Parme - 01100 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 011 287 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque OCACHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS BERNARD, Société par Actions Simplifiée - 519, avenue de Parme - 01100 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 332011287
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2011 n°2482685 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-24
Inscription le 23 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°562961 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Additifs pour gasoil, liquides de refroidissement pour radiateurs de véhicules, produits antifigeants pour gasoil, produits antigivre et anti-goudron, eau déminéralisée, liquides de freins. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille, apprêts pour carrosseries. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, shampooings pour automobiles, produits pour lave-glaces. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles. Essences (carburants) . Câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, câbles de démarrage, de remorquage, fils et prolongateurs d'antennes. Conteneurs métalliques. Métaux communs et leurs alliages. Serrures métalliques. Machines-outils et notamment crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, pompes de graissage ; bougies pour véhicules, filtres (parties de machines ou de moteurs) . Deshuileurs de vapeur, moteurs de véhicules à coussin d'air. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) , appareils de protection contre le vol, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, équipement électrique pour véhicules, extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules. Variateurs (régulateurs) de lumière, contrôleurs de vitesse, enregistreurs kilométriques, régulateurs de voltage. Appareils d'éclairage pour véhicules, à savoir : ampoules d'indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, phares. Dégivreurs pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules. Installations de chauffage pour véhicules. Installations de climatisation pour véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Carrosserie et éléments de carrosserie. Pièces détachées, accessoires pour véhicules terrestres, à savoir : moteurs, embrayages, circuits hydrauliques, essieux, boîtes de vitesses, suspensions, amortisseurs de suspension, convertisseurs de couple, mécanismes de freinage, garnitures intérieures de véhicules, moyeux, jantes et pneumatiques, plombs pour l'équilibrage des roues, rayons de roues, roues, roues, valves de bandages, antidérapants pour bandages, mécanismes de transmission, vitres et pare-brise. Attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores ; parties constitutives de véhicules à savoir : capotes, sièges, couchettes, housses de siège, châssis, portes ; ceintures de sécurité, circuits hydrauliques, pare-chocs, hayons, porte-bagages, volants de direction. Mastics, pâte à joints. Serrures non métalliques. Bâches de véhicules.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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