Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSI PROVENCE SERVICE INFORMATIQUE
Etablissements BERNARD FEUILLAT (s.nom collectif)

Numéro de dépôt :
1443006
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
24/07/1997
PSI PROVENCE SERVICE INFORMATIQUE de Etablissements BERNARD FEUILLAT (s.nom collectif

Présentation de la marque PSI PROVENCE SERVICE INFORMATIQUE

Déposée le 24 juillet 1987 par Etablissements BERNARD FEUILLAT (s.nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PSI PROVENCE SERVICE INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements BERNARD FEUILLAT (s.nom collectif), domicilié(e) 16, rue Portail Matheron, 84000 AVIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN MARC SABERT AGENCE N.S.A. - France.

La marque PSI PROVENCE SERVICE INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSI PROVENCE SERVICE INFORMATIQUE est expirée depuis le 24 juillet 1997.


Etablissements BERNARD FEUILLAT (s.nom collectif) - 16, rue Portail Matheron, 84000 AVIGNON. - France


M. JEAN MARC SABERT AGENCE N.S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

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