Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECIMETTE
ETABLISSEMENTS BELOUGNE & FILS (société à responsabilité limitée), ST-GERVAIS , 33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC.

Numéro de dépôt :
1256404
Date de dépôt :
06/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1994

Présentation de la marque ECIMETTE

Déposée le 6 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BELOUGNE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECIMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BELOUGNE & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque ECIMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECIMETTE est expirée depuis le 6 janvier 1994.


ETABLISSEMENTS BELOUGNE & FILS (société à responsabilité limitée), ST-GERVAIS , 33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Machines en général et notamment rogneuses pour vignobles.