ALIMENTS BELLANNE
Présentation de la marque ALIMENTS BELLANNE
Déposée le 6 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BELLANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ALIMENTS BELLANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALIMENTS BELLANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALIMENTS BELLANNE est expirée depuis le 6 juillet 2023.
ETABLISSEMENTS BELLANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19
Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179813 - Publication au BOPI 1994-10-24
Inscription le 9 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433251 - Publication au BOPI 2006-05-09
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2003 n°2242324 - Publication au BOPI 2003-05-09
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528519 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30