Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMMENDE VIGNEUSE
Etablissements Begin Colnet

Numéro de dépôt :
936262
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque LA COMMENDE VIGNEUSE

Déposée le 10 octobre 1975 par Etablissements Begin Colnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « LA COMMENDE VIGNEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Begin Colnet domicilié(e) (soc. an.), Esbarres (Côte-d'Or). - France.

La marque LA COMMENDE VIGNEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA COMMENDE VIGNEUSE est expirée depuis le 10 octobre 1985.

Etablissements Begin Colnet a également déposé les autres marques suivantes : BENATON , LA LAMBRUSQUE DE LA COMMENDE , L HOYAU DE LA DONNERIE


Etablissements Begin Colnet - (soc. an.), Esbarres (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484

Tous vins d'appellation contrôlée ou non.