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Marques déposées par Etablissements Begin Colnet
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L HOYAU DE LA DONNERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L HOYAU DE LA DONNERIE
Etablissements Begin Colnet

Numéro de dépôt :
936259
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque L HOYAU DE LA DONNERIE

Déposée le 10 octobre 1975 par Etablissements Begin Colnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « L HOYAU DE LA DONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Begin Colnet domicilié(e) (soc. an.), Esbarres (Côte-d'Or). - France.

La marque L HOYAU DE LA DONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L HOYAU DE LA DONNERIE est expirée depuis le 10 octobre 1985.

Etablissements Begin Colnet a également déposé les autres marques suivantes : BENATON , LA LAMBRUSQUE DE LA COMMENDE , LA COMMENDE VIGNEUSE


Etablissements Begin Colnet - (soc. an.), Esbarres (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484

Tous vins d'appellation contrôlée ou non ou de consommation courante.