Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA COMPORTE DU POURPRIS
Numéro de dépôt :
940022
Date de dépôt :
31/10/1975
Lieu de dépôt :
Beaune
Présentation de la marque LA COMPORTE DU POURPRIS
Déposée le 31 octobre 1975 par Etablissements Begin Colnet & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « LA COMPORTE DU POURPRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA COMPORTE DU POURPRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA COMPORTE DU POURPRIS est expirée depuis le 31 octobre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490