Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMA
ETABLISSEMENTS BEAURAIN (SARL)

Numéro de dépôt :
1367786
Date de dépôt :
13/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1996

Présentation de la marque PALMA

Déposée le 13 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BEAURAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BEAURAIN domicilié(e) 53, Route de Pont l'Evêque, 27260 CORMEILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric BEAURAIN ou Monsieur Hubert BEAURAIN cogérants. - France.

La marque PALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMA est expirée depuis le 13 août 1996.


ETABLISSEMENTS BEAURAIN (SARL) - 53, Route de Pont l'Evêque, 27260 CORMEILLES. - France


Monsieur Eric BEAURAIN ou Monsieur Hubert BEAURAIN cogérants. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.