Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LES TROPIQUES
Etablissements BCC (SARL)

Numéro de dépôt :
1599021
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2000
SOUS LES TROPIQUES de Etablissements BCC

Présentation de la marque SOUS LES TROPIQUES

Déposée le 21 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements BCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUS LES TROPIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements BCC domicilié(e) 19 rue du clos Bénard, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMILE SITBON - France.

La marque SOUS LES TROPIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LES TROPIQUES est expirée depuis le 21 mars 2000.

Etablissements BCC a également déposé les autres marques suivantes : BANANA JONES , EMILIO CONTI , IESSAI KHAN


Etablissements BCC (SARL) - 19 rue du clos Bénard, 93300 AUBERVILLIERS - France


EMILE SITBON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

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