Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE CHAUMAY
Etablissements BCC (SARL) - département textile

Numéro de dépôt :
1608346
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque PHILIPPE CHAUMAY

Déposée le 5 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements BCC - département textile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILIPPE CHAUMAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements BCC - département textile domicilié(e) 19 rue du clos Bénard, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMILE SITBON - France.

La marque PHILIPPE CHAUMAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE CHAUMAY est expirée depuis le 5 avril 2000.

Etablissements BCC - département textile a également déposé les autres marques suivantes : TOUCAN


Etablissements BCC (SARL) - département textile - 19 rue du clos Bénard, 93300 AUBERVILLIERS - France


EMILE SITBON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Vêtements, chapellerie, chaussures