Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements BAYLE
/
SCRAP-NEIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRAP-NEIGE
SARL Etablissements BAYLE

Numéro de dépôt :
1641774
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
20/04/2000
SCRAP-NEIGE de Etablissements BAYLE

Présentation de la marque SCRAP-NEIGE

Déposée le 20 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « SCRAP-NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements BAYLE domicilié(e) Zone Artisanale de LIOUJAS, 12850 ONET LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAYLE, gérant - France.

La marque SCRAP-NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAP-NEIGE est expirée depuis le 20 avril 2000.


SARL Etablissements BAYLE - Zone Artisanale de LIOUJAS, 12850 ONET LE CHATEAU - France


M. BAYLE, gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Transporteur à neige, benne autochargeuse de neige