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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BAULEZ
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Boréal L'aliment bio, une force de la nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Boréal L'aliment bio, une force de la nature
ETABLISSEMENTS BAULEZ, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4341627
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2027
Boréal L\'aliment bio, une force de la nature de ETABLISSEMENTS BAULEZ

Présentation de la marque Boréal L'aliment bio, une force de la nature

Déposée le 28 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BAULEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Boréal L'aliment bio, une force de la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BAULEZ domicilié(e) Moulin de Salars - 12290 - PONT DE SALARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 365 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, service juridique domicilié(e) route de Saint Sever, 27 - 40280 - HAUT-MAUCO - France.

La marque Boréal L'aliment bio, une force de la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boréal L'aliment bio, une force de la nature arrivera à expiration en date du 28 février 2027.


ETABLISSEMENTS BAULEZ, société par actions simplifiée - Moulin de Salars - 12290 - PONT DE SALARS - France - SIREN 326365616


MAISADOUR, service juridique - route de Saint Sever, 27 - 40280 - HAUT-MAUCO - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Aliments composés biologiques pour animaux d'élevage, notamment pour animaux ruminants ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique.