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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BAUD
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ROYAL QUALITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL QUALITY
ETABLISSEMENTS BAUD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1560990
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999
ROYAL QUALITY de ETABLISSEMENTS BAUD

Présentation de la marque ROYAL QUALITY

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BAUD domicilié(e) 2, route du Plessis, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque ROYAL QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL QUALITY est expirée depuis le 20 novembre 1999.

ETABLISSEMENTS BAUD a également déposé les autres marques suivantes : FARES , CAPTAIN JACK'S , FABRICE D'ALBAN , PRINCE NOIR , ROYAL QUALITY , GRENADOR , BAUMANOIR , TICCO , FRANTELLO , GRILL VIN DE PAYS DE L HERAULT SPECIAL GRILLADE


ETABLISSEMENTS BAUD (Société Anonyme) - 2, route du Plessis, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

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