Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL QUALITY
ETABLISSEMENTS BAUD

Numéro de dépôt :
1114786
Date de dépôt :
28/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL QUALITY

Déposée le 28 novembre 1979 par ETABLISSEMENTS BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BAUD domicilié(e) (Société Anonyme) 2, route du Plessis 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque ROYAL QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL QUALITY est expirée depuis le 28 novembre 1989.

ETABLISSEMENTS BAUD a également déposé les autres marques suivantes : FARES , CAPTAIN JACK'S , FABRICE D'ALBAN , PRINCE NOIR , GRENADOR , BAUMANOIR , TICCO , FRANTELLO , GRILL VIN DE PAYS DE L HERAULT SPECIAL GRILLADE , PRINCE CHARLES DE RICK


ETABLISSEMENTS BAUD - (Société Anonyme) 2, route du Plessis 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

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