Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PETER JAMES
Numéro de dépôt :
1154418
Date de dépôt :
13/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PETER JAMES
Déposée le 13 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETER JAMES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements BAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°2935 - Publication au BOPI 1981-15