Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUXIA
Etablissements Baud

Numéro de dépôt :
967684
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
Besancon

Présentation de la marque LUXIA

Déposée le 7 mai 1976 par Etablissements Baud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « LUXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Baud domicilié(e) (soc. à r. l.), Torpes (Doubs). - France.

La marque LUXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LUXIA est expirée depuis le 7 mai 1986.

Etablissements Baud a également déposé les autres marques suivantes : FARES , CAPTAIN JACK'S , FABRICE D'ALBAN , PRINCE NOIR , ROYAL QUALITY , GRENADOR , BAUMANOIR , TICCO , FRANTELLO , GRILL VIN DE PAYS DE L HERAULT SPECIAL GRILLADE


Etablissements Baud - (soc. à r. l.), Torpes (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Bicyclettes et accessoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.