Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANTEZ
Numéro de dépôt :
1092884
Date de dépôt :
18/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANTEZ
Déposée le 18 octobre 1978 par Etablissements BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANTEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANTEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANTEZ est expirée depuis le 18 octobre 1988.
Etablissements BAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045