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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BAUD
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FRANOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANOR
ETABLISSEMENTS BAUD (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1493459
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1998
FRANOR de ETABLISSEMENTS BAUD

Présentation de la marque FRANOR

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BAUD domicilié(e) 2, route du Plessis, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque FRANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANOR est expirée depuis le 12 octobre 1998.

ETABLISSEMENTS BAUD a également déposé les autres marques suivantes : FARES , CAPTAIN JACK'S , FABRICE D'ALBAN , PRINCE NOIR , ROYAL QUALITY , GRENADOR , BAUMANOIR , TICCO , FRANTELLO , GRILL VIN DE PAYS DE L HERAULT SPECIAL GRILLADE


ETABLISSEMENTS BAUD (Société anonyme) - 2, route du Plessis, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE. - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Vins, spiritueux, liqueurs, vins doux naturels.