Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANOR
Numéro de dépôt :
1071798
Date de dépôt :
16/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANOR
Déposée le 16 octobre 1978 par Etablissements BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANOR est expirée depuis le 16 octobre 1988.
Etablissements BAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020