Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A LA FRANCAISE
Numéro de dépôt :
1004306
Date de dépôt :
15/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque A LA FRANCAISE
Déposée le 15 novembre 1976 par ETABLISSEMENTS BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004306.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque A LA FRANCAISE est expirée depuis le 15 novembre 1986.
ETABLISSEMENTS BAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007