Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PARFUMS GOURMANDS
ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95568651
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2025

Présentation de la marque LES PARFUMS GOURMANDS

Déposée le 18 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PARFUMS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE domicilié(e) RUE CHAPPE, ZI DU BREZET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON cedex 03 - France.

La marque LES PARFUMS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PARFUMS GOURMANDS arrivera à expiration en date du 18 avril 2025.

ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : mel'Arom , PERFECT ! , Désir du Goût , LE SPHINX , LES FERRUGINEUSES , L'AIL DUCAL , LA BELLE FRANCE , FRANTILLE , AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY , MIDI AIL


ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE, SOCIETE ANONYME - RUE CHAPPE, ZI DU BREZET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 866200546


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON cedex 03 - France


Inscription le 28 janvier 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°406741 - Publication au BOPI 2005-01-28

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280436 - Publication au BOPI 2005-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Inscription le 29 avril 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°648011 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-04-29

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585814 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30

Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; Animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt