Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CUISINE A L'AIL
ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE

Numéro de dépôt :
1422411
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque LA CUISINE A L'AIL

Déposée le 3 avril 1987 par la société ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LA CUISINE A L'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE domicilié(e) 67 RUE CHAPPE Z.I. DU BREZET, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2087311) - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZANINETTI CHRISTINE domicilié(e) (dossier no 2087311) - France.

La marque LA CUISINE A L'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUISINE A L'AIL est expirée depuis le 3 avril 2007.

ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : mel'Arom , PERFECT ! , Désir du Goût , LE SPHINX , LES FERRUGINEUSES , L'AIL DUCAL , LA BELLE FRANCE , LES PARFUMS GOURMANDS , FRANTILLE , AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY


ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE - 67 RUE CHAPPE Z.I. DU BREZET, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2087311) - France - SIREN 866200546


ZANINETTI CHRISTINE - (dossier no 2087311) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 1997 n°2087311 - Publication au BOPI 1997-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 27 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234984 - Publication au BOPI 1997-03-27

Aulx