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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE
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L'AIL DUCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AIL DUCAL
ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE

Numéro de dépôt :
1422410
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
03/04/2007
L\'AIL DUCAL de ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE

Présentation de la marque L'AIL DUCAL

Déposée le 3 avril 1987 par la société ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « L'AIL DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE domicilié(e) 67 RUE CHAPPE Z.I. DU BREZET, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2087312) - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZANINETTI CHRISTINE domicilié(e) (dossier no 2087312) - France.

La marque L'AIL DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AIL DUCAL est expirée depuis le 3 avril 2007.

ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : mel'Arom , PERFECT ! , Désir du Goût , LE SPHINX , LES FERRUGINEUSES , LA BELLE FRANCE , LES PARFUMS GOURMANDS , FRANTILLE , AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY , MIDI AIL


ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE - 67 RUE CHAPPE Z.I. DU BREZET, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2087312) - France - SIREN 866200546


ZANINETTI CHRISTINE - (dossier no 2087312) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 1997 n°2087312 - Publication au BOPI 1997-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 27 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234984 - Publication au BOPI 1997-03-27

Aulx