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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE
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FRANTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANTILLE
ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
98746014
Date de dépôt :
06/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2008

Présentation de la marque FRANTILLE

Déposée le 6 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE domicilié(e) 67 RUE CHAPPE, Z.I. DU BREZET, 63100 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZANINETTI CHRISTINE - France.

La marque FRANTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746014.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANTILLE est expirée depuis le 6 août 2008.

ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : mel'Arom , PERFECT ! , Désir du Goût , LE SPHINX , LES FERRUGINEUSES , L'AIL DUCAL , LA BELLE FRANCE , LES PARFUMS GOURMANDS , AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY , MIDI AIL


ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE (SOCIETE ANONYME) - 67 RUE CHAPPE, Z.I. DU BREZET, 63100 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 866200546


ZANINETTI CHRISTINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Lentilles vertes Le stockage et le conditionnement desdits produits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.