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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE
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BASMAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASMAISON
ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98720301
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2028

Présentation de la marque BASMAISON

Déposée le 18 février 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE domicilié(e) Rue Chappe, ZI du Brezet - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque BASMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720301.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASMAISON arrivera à expiration en date du 18 février 2028.

ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : mel'Arom , PERFECT ! , Désir du Goût , LE SPHINX , LES FERRUGINEUSES , L'AIL DUCAL , LA BELLE FRANCE , LES PARFUMS GOURMANDS , FRANTILLE , AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY


ETABLISSEMENTS BASMAISON ET CIE, Société anonyme - Rue Chappe, ZI du Brezet - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 866200546


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381146 - Publication au BOPI 2008-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 22 février 2018 n°2673407 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-22

Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726381 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Ails, oignons, échalotes conservés, séchés Ails, oignons, échalotes frais, semences d'ails, d'oignons, d'échalotes Le stockage et le conditionnement des produits pré-cités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.