Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINO
ETABLISSEMENTS BARTHIER FRERES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1702989
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2001

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 30 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BARTHIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BARTHIER FRERES domicilié(e) 31360 SAINT MARTORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINO est expirée depuis le 30 octobre 2001.

ETABLISSEMENTS BARTHIER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DOMINO , DOMINO CCPM


ETABLISSEMENTS BARTHIER FRERES, société à responsabilité limitée - 31360 SAINT MARTORY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Papiers hygiéniques, mouchoirs en papier, papiers à usage sanitaire; papiers et ouates à usage médical et para médical, papiers et ouates pour essuyage, papiers à usage domestique et pour la cuisine, papiers pour le nettoyage industriel

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.