10
Présentation de la marque 10
Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BARGOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 10 est expirée depuis le 16 janvier 2009.
ETABLISSEMENTS BARGOIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1999 n°2134236 - Publication au BOPI 1999-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 8 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270021 - Publication au BOPI 1999-01-08
Inscription le 8 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270021 - Publication au BOPI 1999-01-08