ETABLISSEMENTS BARGOIN L'ENCLUME SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
98733847
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2018
Présentation de la marque BARGOIN L'ENCLUME
Déposée le 19 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BARGOIN L'ENCLUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BARGOIN L'ENCLUME »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BARGOIN L'ENCLUME domicilié(e) ZI du Breuil,63300 THIERS (dossier no 2370168) - 63300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 480 079 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2370168) - 63401 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARGOIN L'ENCLUME est expirée depuis le 19 mai 2018.
ETABLISSEMENTS BARGOIN L'ENCLUME SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI du Breuil,63300 THIERS (dossier no 2370168) - 63300 - France - SIREN 745480079
CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2370168) - 63401 - France
Inscription le 14 avril 2008 - Changement de nature juridique n°473971 - Publication au BOPI 2008-04-14
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370168 - Publication au BOPI 2008-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562826 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cueillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; ciseaux ; malettes conçues spécialement pour couteaux et ustensiles de cuisine. Ustensiles non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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