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Marques déposées par la société Etablissements BARANGE
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NOBILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBILIS
Etablissements BARANGE

Numéro de dépôt :
94538178
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque NOBILIS

Déposée le 28 septembre 1994 par la société Etablissements BARANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société Etablissements BARANGE domicilié(e) Zone Artisanale de Dizy, 51530 DIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements BARANGE S.A. - France.

La marque NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBILIS est expirée depuis le 28 septembre 2004.


Etablissements BARANGE - Zone Artisanale de Dizy, 51530 DIZY - France - SIREN 095750519


Etablissements BARANGE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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