Déposée par voie électronique le 8 octobre 2020 par ETABLISSEMENTS BANIDES ET DEBEAURAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-44 du 30 octobre 2020.
Le déposant est ETABLISSEMENTS BANIDES ET DEBEAURAIN domicilié(e) Route d'Eu - 76470 - LE TREPORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Monsieur Guillaume DUBARD domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS BANIDES ET DEBEAURAIN - Route d'Eu - 76470 - LE TREPORT - France
IPSILON, Monsieur Guillaume DUBARD - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04
Quincaillerie métalliques; brides métalliques; colliers d'attache métalliques pour tuyaux; armatures métalliques pour conduites; bouchons métalliques; bagues métalliques; boîtes métalliques; coffres et conteneurs métalliques ; pièces métalliques pour conduites de gaz ; coudes métalliques pour raccorder des tuyaux de gaz à des appareils à gaz ; conduits métalliques pour gainage des tuyaux de gaz ; conduits métalliques pour gainage des conduites de gaz ; tuyaux métalliques pour la distribution de liquides et de gaz ; vannes métalliques pour le contrôle du débit des gaz dans des conduites ; coudes métalliques pour tuyaux ; raccords coudés métalliques ; raccords métalliques ; raccordements métalliques pour tuyaux ; tuyaux métalliques ; tuyaux flexibles métalliques ; régulateurs [vannes] métalliques autres que pièces de machines ; conduites forcées métalliques ; armatures métalliques pour conduites ; conduites d'évacuation métalliques pour la construction d'installations ; robinets en métal [bouchons] ; tuyaux à gaz métalliques ;
Accessoires de réglages et de sûreté pour appareil à gaz et pour conduites de gaz; robinets de canalisation ; robinets de régulation du débit de gaz ; robinets d'arrêt pour la régulation du gaz ; robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à gaz ; robinets ; robinets automatiques ; poignées de robinet.
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