Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANIDES & DEBEAURAIN B & D
ETABLISSEMENTS BANIDES & DEBEAURAIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99796646
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque BANIDES & DEBEAURAIN B & D

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BANIDES & DEBEAURAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANIDES & DEBEAURAIN B & D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BANIDES & DEBEAURAIN domicilié(e) Route d'Eu, 76470 LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 850 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque BANIDES & DEBEAURAIN B & D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANIDES & DEBEAURAIN B & D est expirée depuis le 7 juin 2009.

ETABLISSEMENTS BANIDES & DEBEAURAIN a également déposé les autres marques suivantes : BD , ARMUGAZ , BANIDES & DEBEAURAIN B & D , BD , BD , GAZUFLEX , ATK , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS BANIDES & DEBEAURAIN (société anonyme) - Route d'Eu, 76470 LE TREPORT - France - SIREN 325850139


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Inscription le 7 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482249 - Publication au BOPI 2008-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, câbles et fils non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, vannes métalliques, bouchons métalliques, coffres-forts, boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Compteurs, notamment compteurs à gaz, et éléments constitutifs ou de raccordement de tels compteurs. Accessoires de réglages et de sûreté pour appareil à gaz et pour conduites de gaz ; robinets. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, matériaux macromoléculaires ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à étancher, à calfeutrer, à étouper, à isoler ; joints et bouchons en ces matières ; garniture, tuyaux flexibles et rigides non métalliques ; cannes non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.