Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCAT ORDILLONS
Etablissements BALTA & Cie

Numéro de dépôt :
1022562
Date de dépôt :
12/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MUSCAT ORDILLONS

Déposée le 12 juillet 1977 par Etablissements BALTA & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MUSCAT ORDILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements BALTA & Cie, domicilié(e) Société en non collectif 34110 FRONTIGNAN. - France.

La marque MUSCAT ORDILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MUSCAT ORDILLONS est expirée depuis le 12 juillet 1987.

Etablissements BALTA & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEPIERRE , AMBIANCE , MUSCAT ORDILLONS , MIRADOU , BALTADOR


Etablissements BALTA & Cie - Société en non collectif 34110 FRONTIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Muscat.