Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEPIERRE
ETABLISSEMENTS BALTA & Cie, société en nom collectif, 8, quai Voltaire, 34110 FRONTIGNAN.

Numéro de dépôt :
1259025
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1994

Présentation de la marque CHANTEPIERRE

Déposée le 30 janvier 1984 par la société ETABLISSEMENTS BALTA & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS BALTA & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CHANTEPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEPIERRE est expirée depuis le 30 janvier 1994.

ETABLISSEMENTS BALTA & Cie a également déposé les autres marques suivantes : AMBIANCE , MUSCAT ORDILLONS , MUSCAT ORDILLONS , MIRADOU , BALTADOR


ETABLISSEMENTS BALTA & Cie, société en nom collectif, 8, quai Voltaire, 34110 FRONTIGNAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.