Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BALSAN
Numéro de dépôt :
1167044
Date de dépôt :
03/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BALSAN
Déposée le 3 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BALSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BALSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BALSAN est expirée depuis le 3 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34