Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BSA
Numéro de dépôt :
933788
Date de dépôt :
12/09/1975
Lieu de dépôt :
Marseille
Présentation de la marque BSA
Déposée le 12 septembre 1975 par Etablissements Ballester & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « BSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BSA est expirée depuis le 12 septembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480