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Marques déposées par Etablissements Ballauff
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SOURIRE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURIRE DE FRANCE
Etablissements Ballauff

Numéro de dépôt :
939077
Date de dépôt :
27/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOURIRE DE FRANCE

Déposée le 27 novembre 1975 par Etablissements Ballauff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOURIRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Ballauff domicilié(e) (soc. an.), 21, place des Vosges, Paris. - France.

La marque SOURIRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOURIRE DE FRANCE est expirée depuis le 27 novembre 1985.

Etablissements Ballauff a également déposé les autres marques suivantes : BOIS-TISSE , MURALTEX , BALTEX , TENAFIX


Etablissements Ballauff - (soc. an.), 21, place des Vosges, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Articles souvenir en papier, carton, bois, liège, roseau, jonc, osier, os, jeux, jouets et ornements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].