Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BALBINOT
/
BALBINOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALBINOT
ETABLISSEMENTS BALBINOT - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694890
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque BALBINOT

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BALBINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALBINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BALBINOT domicilié(e) Aux Tuileries - CONTAMINES SUR ARVE, 74130 BONNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque BALBINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALBINOT est expirée depuis le 17 septembre 2001.


ETABLISSEMENTS BALBINOT - Société Anonyme - Aux Tuileries - CONTAMINES SUR ARVE, 74130 BONNEVILLE - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 15 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170373 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription le 11 février 1994 - Transmission de propriété n°169298 - Publication au BOPI 1994-02-11

Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159352 - Publication au BOPI 1993-06-10

Des machines de moulage de produits en béton et des moules (partie de machines)