Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATHANE
Numéro de dépôt :
1718967
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1999
Présentation de la marque BATHANE
Déposée le 20 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATHANE est expirée depuis le 20 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25