Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAILLY
Numéro de dépôt :
1507305
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
17/03/1998
Présentation de la marque BAILLY
Déposée le 17 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Concession de licence n°38065 - Publication au BOPI 1989-25