Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES BAILLEUL
ETABLISSEMENTS BAILLEUL, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3792173
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
CUISINES BAILLEUL de ETABLISSEMENTS BAILLEUL

Présentation de la marque CUISINES BAILLEUL

Déposée le 20 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BAILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINES BAILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS BAILLEUL domicilié(e) 34 Rue Pasteur - 80210 - VALINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 532 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS BAILLEUL domicilié(e) 34 Rue Pasteur - 80210 - VALINES - France.

La marque CUISINES BAILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES BAILLEUL est expirée depuis le 20 décembre 2020.


ETABLISSEMENTS BAILLEUL, S.A.R.L. - 34 Rue Pasteur - 80210 - VALINES - France - SIREN 330532888


ETABLISSEMENTS BAILLEUL - 34 Rue Pasteur - 80210 - VALINES - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres.