Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEA SHIRTS LOS ANGELES PARIS
ETABLISSEMENTS BACHELIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1555565
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/1999
TEA SHIRTS LOS ANGELES PARIS de ETABLISSEMENTS BACHELIER

Présentation de la marque TEA SHIRTS LOS ANGELES PARIS

Déposée le 11 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEA SHIRTS LOS ANGELES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER domicilié(e) MANTHES, 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque TEA SHIRTS LOS ANGELES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEA SHIRTS LOS ANGELES PARIS est expirée depuis le 11 octobre 1999.

ETABLISSEMENTS BACHELIER a également déposé les autres marques suivantes : VERO , CHALLENGE CLUB JACQUES ANQUETIL , PROTECTANT UNIVERSAL SPORT-COMPETITION , (Marque figurative) , CHAPDELAIME , CHAPDELAIME , JACQUES ANQUETIL , TEA SHIRTS , CJA , APRES SPORT SPORTISSIMO DE JACQUES ANQUETIL


ETABLISSEMENTS BACHELIER, Société anonyme - MANTHES, 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Des tissus tissés ou tricotés, du linge de maison et de ménage. Des vêtements de dessus et de dessous, des sur-vêtements et des sous vêtements, des articles de bonneterie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.