Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEA SHIRTS
ETABLISSEMENTS BACHELIER

Numéro de dépôt :
1110141
Date de dépôt :
17/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TEA SHIRTS

Déposée le 17 octobre 1979 par ETABLISSEMENTS BACHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TEA SHIRTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BACHELIER domicilié(e) (société anonyme) Manthes, Drôme. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TEA SHIRTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TEA SHIRTS est expirée depuis le 17 octobre 1989.

ETABLISSEMENTS BACHELIER a également déposé les autres marques suivantes : VERO , CHALLENGE CLUB JACQUES ANQUETIL , PROTECTANT UNIVERSAL SPORT-COMPETITION , (Marque figurative) , CHAPDELAIME , CHAPDELAIME , JACQUES ANQUETIL , CJA , APRES SPORT SPORTISSIMO DE JACQUES ANQUETIL , No 1 DE JACQUES ANQUETIL


ETABLISSEMENTS BACHELIER - (société anonyme) Manthes, Drôme. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Des tissus tissés ou tricotés, du linge de maison et de ménage.Des vêtements de dessus et de dessous, des survêtements et des sous-vêtements, des articles de bonneterie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.