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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER
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PASCAL SIMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL SIMON
ETABLISSEMENTS BACHELIER, Société Anonyme MANTHES, 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1265422
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/1994

Présentation de la marque PASCAL SIMON

Déposée le 13 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASCAL SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque PASCAL SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL SIMON est expirée depuis le 13 mars 1994.

ETABLISSEMENTS BACHELIER a également déposé les autres marques suivantes : VERO , CHALLENGE CLUB JACQUES ANQUETIL , PROTECTANT UNIVERSAL SPORT-COMPETITION , (Marque figurative) , CHAPDELAIME , CHAPDELAIME , JACQUES ANQUETIL , TEA SHIRTS , CJA , APRES SPORT SPORTISSIMO DE JACQUES ANQUETIL


ETABLISSEMENTS BACHELIER, Société Anonyme MANTHES, 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Bière, ale et porter eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.