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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS BACHELIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1346391
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1996
Marque figurative de ETABLISSEMENTS BACHELIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BACHELIER domicilié(e) Manthes, 26210 SAINT-SORLIN EN VALLOIRE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346391.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mars 1996.

ETABLISSEMENTS BACHELIER a également déposé les autres marques suivantes : VERO , CHALLENGE CLUB JACQUES ANQUETIL , PROTECTANT UNIVERSAL SPORT-COMPETITION , CHAPDELAIME , CHAPDELAIME , JACQUES ANQUETIL , TEA SHIRTS , CJA , APRES SPORT SPORTISSIMO DE JACQUES ANQUETIL , No 1 DE JACQUES ANQUETIL


ETABLISSEMENTS BACHELIER, société anonyme - Manthes, 26210 SAINT-SORLIN EN VALLOIRE (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Des survêtements de sport et d'une façon générale tous articles d'habillement pour la pratique des sports.